Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
Société dite : ACE COMPANY LIMITED, Société japonaise, : 58-Banchi, 5-chome, Bakuromachi, Higashi-ku, Osaka, Japon.

Numéro de dépôt :
1218162
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1992
ACE de Société dite : ACE COMPANY LIMITED

Présentation de la marque ACE

Déposée le 21 octobre 1982 par la société Société dite : ACE COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : ACE COMPANY LIMITED - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 21 octobre 1992.


Société dite : ACE COMPANY LIMITED, Société japonaise, : 58-Banchi, 5-chome, Bakuromachi, Higashi-ku, Osaka, Japon. - Japon


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Sacs, malles, valises et sacs de voyage, cuir et imitations du cuir, toiles (fibres naturelles et synthétiques); pièces détachées et accessoires pour ces produits).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.