Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
Société dite : ACE COMPANY LIMITED Société japonaise : 58-Banchi

Numéro de dépôt :
1237978
Date de dépôt :
07/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1993
ACE de Société dite : ACE COMPANY LIMITED Société japonaise : 58-Banchi

Présentation de la marque ACE

Déposée le 7 juin 1983 par la société Société dite : ACE COMPANY LIMITED Société japonaise : 58-Banchi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : ACE COMPANY LIMITED Société japonaise : 58-Banchi domicilié(e) 5-chome, Bakuro-machi, Higashi-ku, OSAKA, Japon, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 7 juin 1993.


Société dite : ACE COMPANY LIMITED Société japonaise : 58-Banchi - 5-chome, Bakuro-machi, Higashi-ku, OSAKA, Japon, - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Attaches, crochets et rivets de fond pour sacs.