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Marques déposées par SOCIETE DITE : AA-CMIS
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AA CMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AA CMIS
SOCIETE DITE : AA-CMIS

Numéro de dépôt :
1019405
Date de dépôt :
09/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AA CMIS

Déposée le 9 juin 1977 par SOCIETE DITE : AA-CMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AA CMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : AA-CMIS domicilié(e) (S.A.R.L.) 18, rue des Petits Champs - CHARNAY-LES-MACON - 71000 MACON - France.

La marque AA CMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AA CMIS est expirée depuis le 9 juin 1987.

SOCIETE DITE : AA-CMIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOCIETE DITE : AA-CMIS - (S.A.R.L.) 18, rue des Petits Champs - CHARNAY-LES-MACON - 71000 MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Accessoires automobiles;accessoires pour autres véhicules.Ustensiles de cuisine, de ménage de nettoyage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.