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Marques déposées par la société Société dite : A.T.E. SYSTEMS LIMITED
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ORAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORAC
Société dite : A.T.E. SYSTEMS LIMITED, Société britannique, Quarry Lane Industrial Estate, Chichester, Sussex, Grande-Bretagne

Numéro de dépôt :
1223173
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1992

Présentation de la marque ORAC

Déposée le 29 décembre 1982 par la société Société dite : A.T.E. SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : A.T.E. SYSTEMS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ORAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAC est expirée depuis le 29 décembre 1992.

Société dite : A.T.E. SYSTEMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MEKFIX , VAKFIX


Société dite : A.T.E. SYSTEMS LIMITED, Société britannique, Quarry Lane Industrial Estate, Chichester, Sussex, Grande-Bretagne - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription - Transmission de propriété n°31512 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31512 - Publication au BOPI 1988-07-12

Appareils et instruments électriques et électroniques;machines calculatrices et appareils de traitement de données; rubans, disques et fils magnétiques pour l'enregistrement ou contenant, des signaux électriques, des données et des programmes, appareils d'acquisition et de restitution de données.