Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULEX
Société dite : A/S MODULEX, Société danoise, DK-7190 Billund, Danemark.

Numéro de dépôt :
1256911
Date de dépôt :
09/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1994

Présentation de la marque MODULEX

Déposée le 9 janvier 1984 par la société Société dite : A/S MODULEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : A/S MODULEX - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque MODULEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULEX est expirée depuis le 9 janvier 1994.

Société dite : A/S MODULEX a également déposé les autres marques suivantes : MODULEX


Société dite : A/S MODULEX, Société danoise, DK-7190 Billund, Danemark. - Danemark


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;meubles, glaces, cadres; plaques indicatrices en métal et/ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.