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Marques déposées par la société Société dite : A.I.R. FOUNDATION
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FRANCO CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCO CAR
Société dite : A.I.R. FOUNDATION, société à but non lucratif constituée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.), 3003 Washtenaw, et 2921 Overridge Drive, ANN ARBOR, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1294465
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1994

Présentation de la marque FRANCO CAR

Déposée le 31 décembre 1984 par la société Société dite : A.I.R. FOUNDATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCO CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : A.I.R. FOUNDATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque FRANCO CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCO CAR est expirée depuis le 31 décembre 1994.


Société dite : A.I.R. FOUNDATION, société à but non lucratif constituée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.), 3003 Washtenaw, et 2921 Overridge Drive, ANN ARBOR, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Services relatifs aux opérations commerciales de l'automobile et de ses activités connexes, ainsi qu'au financement, aux assurances et à la location de véhicules.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.