Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTROFF DANIEL OSMONT
Société DISTROFF - Daniel OSMONT Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95552910
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque DISTROFF DANIEL OSMONT

Déposée le 4 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DISTROFF - Daniel OSMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « DISTROFF DANIEL OSMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DISTROFF - Daniel OSMONT domicilié(e) siège: 11 b rue du Bout Macon, 14610 THAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 007 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTROFF - Daniel OSMONT - France.

La marque DISTROFF DANIEL OSMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTROFF DANIEL OSMONT est expirée depuis le 4 janvier 2005.


Société DISTROFF - Daniel OSMONT Société à Responsabilité limitée - siège: 11 b rue du Bout Macon, 14610 THAON - France - SIREN 399007848


DISTROFF - Daniel OSMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Matériels et produits propres aux professionnels de la santé tels que dentistes, médecins, hospitaliers, maisons de retraite; produits de parapharmacie et tous produits et matériels de péripharmacie, tant aux pharmaciens qu'à tout autre établissement

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.