Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH DAILY
Société Distribution Vins Fins S.A

Numéro de dépôt :
1358546
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1996
FRENCH DAILY de Société Distribution Vins Fins

Présentation de la marque FRENCH DAILY

Déposée le 9 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Société Distribution Vins Fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH DAILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Distribution Vins Fins domicilié(e) Z.I la Mouline, BP 36, 33560 CARBON BLANC. - France.

La marque FRENCH DAILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH DAILY est expirée depuis le 9 juin 1996.

Société Distribution Vins Fins a également déposé les autres marques suivantes : EASYPALET


Société Distribution Vins Fins S.A - Z.I la Mouline, BP 36, 33560 CARBON BLANC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 22 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188629 - Publication au BOPI 1995-08-22

Inscription le 22 août 1995 - Transmission de propriété n°188628 - Publication au BOPI 1995-08-22

Boisson UVALE à base de vin,

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.