Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE POSITION
SOCIETE DISTRIBUTION MOTOS (SARL) Siège social : 9, Imp ducol de la perche, 31240 L'UNION

Numéro de dépôt :
1294688
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/1994

Présentation de la marque POLE POSITION

Déposée le 18 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DISTRIBUTION MOTOS Siège social : 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « POLE POSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DISTRIBUTION MOTOS Siège social : 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIAMARCHI ERIC. - France.

La marque POLE POSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE POSITION est expirée depuis le 18 décembre 1994.


SOCIETE DISTRIBUTION MOTOS (SARL) Siège social : 9, Imp ducol de la perche, 31240 L'UNION - France


GIAMARCHI ERIC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Véhicules et éléments de véhicules deux roues à moteur (motos)