SOCIETE DISTRIBUTION CONFORT MENAGER Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
96630676
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2006
Présentation de la marque ELCOTEC
Déposée le 14 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DISTRIBUTION CONFORT MENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELCOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DISTRIBUTION CONFORT MENAGER domicilié(e) Espace Florentin 71 Rue du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 337 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque ELCOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCOTEC est expirée depuis le 14 juin 2006.
SOCIETE DISTRIBUTION CONFORT MENAGER Société à Responsabilité Limitée - Espace Florentin 71 Rue du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France - SIREN 398337477
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Affuteurs et aiguiseurs électriques, batteurs, triturateurs, mixeurs, centrifugeuses et robots pour la cuisine; coupe-jambon et trancheuses électriques; ouvre-boîtes électriques; couteaux électriques; machines à laver le linge et la vaiselle; presse-fruits électriques à usage ménager.Aspirateurs; fers à repasser électriques; cireuses à parquet électriques; soude-sac électriques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; éviers, robinets; fours de cuisson, fours à micro-ondes, plaques de cuisson, chauffe-plats; hottes d'aération et d'aspiration; grilles de cuisson; barbecues; pierres à cuire; rôtissoires; allume-gaz; toasters, grille-pains, chauffe-croissants, gaufriers; cafetières et percolateurs à café électriques; moulins à café électriques; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques; sèche-cheveux, brosses soufflantes électriques; ventilateurs; convecteurs, radiateurs, chauffages; bouilloires électriques; chauffe-biberons électriques, pasteurisateurs, stérilisateurs; cuit-ufs électriques; accumulateurs de vapeur, nettoyeurs à vapeur; appareils et machines à glace; glacières, sorbetières; friteuses électriques; torréfacteurs à fruits; lampes à friser; réfrigérateurs, congélateurs. Ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux); marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques; batteries de cuisine; batteurs non électriques; chauffe-biberons non électriques; récipients calorifuges pour boissons; bouilloires non électriques; bouteilles réfrigérantes; broyeurs ménagers non électriques; percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques (non en métaux précieux); casseroles, casseroles à pression non électriques; presse-agrumes; poêles à frire, friteuses non électriques; moules à gâteaux; gaufriers non électriques; glacières portatives non électriques; gourdes, bouteilles isolantes; légumiers; mélangeurs manuels (shakers); ouvre-bouteilles; planches à découper pour la cuisine, planches à pain; planches à repasser; poêlons; moulins à poivre à main; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur à usage domestique; sorbetières; vaisselle (non en métaux précieux)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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