Déposée le 8 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DISTRIBUTION 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE),
la marque française « CROC'FOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DISTRIBUTION 2000 domicilié(e) Centre commercial des AYVELLES, 08000 VILLERS SEMEUSE - France.
La marque CROC'FOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'FOUILLE est expirée depuis le 8 octobre 2000.
SOCIETE DISTRIBUTION 2000 (SARL) - Centre commercial des AYVELLES, 08000 VILLERS SEMEUSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Meubles, glaces, cadres, en bois, en osier.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, verrerie, porcelaine et faïence.Vêtements, chaussures, bottes, souliers, et pantoufles. Jeux, Jouets, ornements et décoration pour arbre de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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