Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THOMAS
SOCIETE DISTILLERIE THOMAS ET CAVES SAINT ANDRE (S.A.), Route de Prades, Parc Ducup Km 4, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1187348
Date de dépôt :
04/11/1981
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN

Présentation de la marque THOMAS

Déposée le 4 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DISTILLERIE THOMAS ET CAVES SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DISTILLERIE THOMAS ET CAVES SAINT ANDRE - France.

La marque THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque THOMAS est expirée depuis le 4 novembre 1991.


SOCIETE DISTILLERIE THOMAS ET CAVES SAINT ANDRE (S.A.), Route de Prades, Parc Ducup Km 4, 66000 PERPIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Inscription - Gage constitué n°5155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°130538 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; Spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.