Déposée le 11 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DISPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DIS PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DISPAL domicilié(e) Chemin des Remises, Z.I., 60410 VERBERIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société DISPAL (S.A.R.L.) - France.
La marque DIS PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIS PAL est expirée depuis le 11 avril 2001.
Société DISPAL a également déposé les autres marques suivantes : SNOBI , DIS PAL
Société DISPAL (S.A.R.L.) - Chemin des Remises, Z.I., 60410 VERBERIE - France
Société DISPAL (S.A.R.L.) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02
Produits plastiques, à savoir: a) housses: pour la protection contre les vols et intempéries de toutes marchandises ; ainsi que les machines qui s'y rapportent servant à rétracter le plastique, au moyen d'une source de chaleur, sur les produits à protéger du vol et intempérie. b) films: Pour la protection de toutes marchandises contre les vols et les détériorations susceptibles d'intervenir pendant le transport ; ainsi que les machines s'y rapportant, ces dernières tournant autour des marchandises ou inversement les marchandises à protéger tournant dans ou devant les machines. c) feuillards: Pour le cerclage des caisses et cartons et d'une manière générale toutes marchandises ; ainsi que les machines automatiques spécifiques s'y rapportant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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