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Marques déposées par la société SOCIETE DISCOFONE
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TONALITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONALITES
SOCIETE DISCOFONE

Numéro de dépôt :
1367206
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque TONALITES

Déposée le 25 juillet 1985 par la société SOCIETE DISCOFONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TONALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DISCOFONE domicilié(e) 54, rue de La Fayette, 75009 PARIS (dossier no 2050240) - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 200 187 .

La marque TONALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONALITES est expirée depuis le 25 juillet 2005.


SOCIETE DISCOFONE - 54, rue de La Fayette, 75009 PARIS (dossier no 2050240) - France - SIREN 688200187


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1995 n°2050240 - Publication au BOPI 1995-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65114 - Publication au BOPI 1992-07-20

Location de produits destinés à l'enregistrement, la transmission et la reproduction des sons et des images.