Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCERNABLE
Société DISCERNABLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1477707
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
19/11/1997
DISCERNABLE de Société DISCERNABLE

Présentation de la marque DISCERNABLE

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DISCERNABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « DISCERNABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DISCERNABLE domicilié(e) 26 bis, rue Christin, 39200 SAINT-CLAUDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLANDEZ - France.

La marque DISCERNABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCERNABLE est expirée depuis le 19 novembre 1997.


Société DISCERNABLE (S.A.R.L.) - 26 bis, rue Christin, 39200 SAINT-CLAUDE. - France


ROLANDEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Montures optiques et solaires en matière plastique et en métal.