Déposée le 1 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DIRECT ET DIFFERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANS PROTOCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DIRECT ET DIFFERE domicilié(e) 68 Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant, M. Jean-Jacques HUBERT - France.
La marque SANS PROTOCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS PROTOCOLE est expirée depuis le 1 juin 2000.
SOCIETE DIRECT ET DIFFERE a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DES MOZART
SOCIETE DIRECT ET DIFFERE, S.A.R.L. - 68 Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France
son gérant, M. Jean-Jacques HUBERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques.Télescription.Transmission de messages.Télégrammes.Education, institutions d'enseignement.Edition de livres, ruvues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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