Marque expirée - Marque en non vigueur

DIRECT COLLECTIVITES
Société DIRECT COLLECTIVITES

Numéro de dépôt :
3237304
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/07/2013
DIRECT COLLECTIVITES de Société DIRECT COLLECTIVITES

Présentation de la marque DIRECT COLLECTIVITES

Déposée le 21 juillet 2003 par la société Société DIRECT COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DIRECT COLLECTIVITES »

Le déposant est la société Société DIRECT COLLECTIVITES domicilié(e) 22, avenue des Mondaults,33170 FLOIRAC - 33170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 010 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé COULOMB Avocat domicilié(e) 18, rue Maurice Caunes, ZA de Mont blanc,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Société DIRECT COLLECTIVITES - 22, avenue des Mondaults,33170 FLOIRAC - 33170 - France - SIREN 448010090


Maître Hervé COULOMB Avocat - 18, rue Maurice Caunes, ZA de Mont blanc,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 25 novembre 2003 - retrait partiel n°382195 - Publication au BOPI 2003-11-25

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 12 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°673660 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Meubles. Tapis, linoléum et autres revêtements de sol pour la pratique du sport et des loisirs, tapis de gymnastique. Tobbogans, tunnels de jeux, balançoires, agrées, trampolines, tourniquets buts sportifs ; jeux et jouets. Architecture, études et projets d'aménagements d'espaces collectifs, et décoration d'intérieur et d'extérieur.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.