Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TISSES
SOCIETE DIP-BATTLEY S.A.

Numéro de dépôt :
93471520
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2003

Présentation de la marque LES TISSES

Déposée le 3 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DIP-BATTLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DIP-BATTLEY domicilié(e) ZI LES PALUDS 73 AV. DU DOUAR, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 253 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred TESTA Société DIP-BATTLEY - France.

La marque LES TISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TISSES est expirée depuis le 3 juin 2003.

SOCIETE DIP-BATTLEY a également déposé les autres marques suivantes : DIPCIDE , SILIPLAST , MARBORITE , BETOLATEX , LES ETERNELS , (Marque figurative) , PLASTIMARBRE , BETOFUGE , LES HABITUELS , GRANIPLAST


SOCIETE DIP-BATTLEY S.A. - ZI LES PALUDS 73 AV. DU DOUAR, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 318253762


Alfred TESTA Société DIP-BATTLEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille, contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes