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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DIP BATTLEY
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LES HABITUELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HABITUELS
SOCIETE DIP BATTLEY, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96650013
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque LES HABITUELS

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DIP BATTLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HABITUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DIP BATTLEY domicilié(e) 73 AVENUE DU DOUARD, ZI LES PALUDS, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 253 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DIP BATTLEY - France.

La marque LES HABITUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HABITUELS est expirée depuis le 5 novembre 2006.

SOCIETE DIP BATTLEY a également déposé les autres marques suivantes : DIPCIDE , SILIPLAST , MARBORITE , BETOLATEX , LES ETERNELS , (Marque figurative) , PLASTIMARBRE , BETOFUGE , GRANIPLAST , TECNORANGE 2000


SOCIETE DIP BATTLEY, SOCIETE ANONYME - 73 AVENUE DU DOUARD, ZI LES PALUDS, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 318253762


SOCIETE DIP BATTLEY - France


Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319865 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Peintures, crépis (peintures) Peintures à effet décoratif.