Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATTLEY FRANCE
Numéro de dépôt :
1665767
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2000
Présentation de la marque BATTLEY FRANCE
Déposée le 22 mai 1990 par Société DIP BATTLEY (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATTLEY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATTLEY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTLEY FRANCE est expirée depuis le 22 mai 2000.
Société DIP BATTLEY (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45