Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DÍMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILES TOYOTA (S.I.D.A.T. TOYOTA FRANCE
/
GARANTIE 12+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANTIE 12+
SOCIETE DÍMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILES TOYOTA (S.I.D.A.T. TOYOTA FRANCE), (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1536480
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999
GARANTIE 12+ de SOCIETE DÍMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILES TOYOTA (S.I.D.A.T. TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque GARANTIE 12+

Déposée le 14 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DÍMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILES TOYOTA (S.I.D.A.T. TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARANTIE 12+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DÍMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILES TOYOTA (S.I.D.A.T. TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, rue Barrault, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque GARANTIE 12+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANTIE 12+ est expirée depuis le 14 juin 1999.


SOCIETE DÍMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILES TOYOTA (S.I.D.A.T. TOYOTA FRANCE), (Société Anonyme) - 20, rue Barrault, 75013 PARIS - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Constructions et réparations. Transport et entrepôt

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.