Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'HOMME
Société DIM S.A.

Numéro de dépôt :
92401067
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque MODUL'HOMME

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société DIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DIM domicilié(e) 2, Rue Nicéphore Niepce Z.I. St Pantaléon, 71404 AUTUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 820 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques CARON c/o DIM S.A. - France.

La marque MODUL'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'HOMME est expirée depuis le 14 janvier 2002.

Société DIM a également déposé les autres marques suivantes : NON STOP , DIAM'S , (Marque figurative) , DIM HOMME , SEDUCTION DE PARIS , COTON PLUS DIM , DIAM'S , DIM , DIM , DIM ECO


Société DIM S.A. - 2, Rue Nicéphore Niepce Z.I. St Pantaléon, 71404 AUTUN - France - SIREN 415820281


Monsieur Jacques CARON c/o DIM S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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