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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES
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YACTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACTYL
SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1715383
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque YACTYL

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 REVEL - France.

La marque YACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACTYL est expirée depuis le 27 décembre 2001.

SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES a également déposé les autres marques suivantes : TARTICROC , 4 EPIS , REVIDIET , ALLE SEL , GERSCOTTE , REGISEL , BONNE MINE , VITAGERME , REGICAO , REGICOLAT


SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES (Société Anonyme) - Route de Castelnaudary, 31250 REVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Préparations de ferments lactiques en poudre destinées à l'alimentation humaine et animale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.