Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGISEL
Société "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES (Société Anonyme), Route de Castelnaudary, 31250 REVEL.

Numéro de dépôt :
1167016
Date de dépôt :
03/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque REGISEL

Déposée le 3 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES Route de Castelnaudary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES Route de Castelnaudary - France.

La marque REGISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque REGISEL est expirée depuis le 3 avril 1991.

Société "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES Route de Castelnaudary a également déposé les autres marques suivantes : TARTICROC , 4 EPIS , REVIDIET , ALLE SEL , GERSCOTTE , REGISEL , BONNE MINE , VITAGERME , REGICAO , REGICOLAT


Société "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES (Société Anonyme), Route de Castelnaudary, 31250 REVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Aliments diététiques et de régime. Sel de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.