Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIPAIN
SOCIETE "DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ" - SODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1389468
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque REGIPAIN

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ" - SODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE "DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ" - SODES domicilié(e) route de Castelnaudary, 31250 REVEL. - France.

La marque REGIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIPAIN est expirée depuis le 16 janvier 1997.

SOCIETE "DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ" - SODES a également déposé les autres marques suivantes : TARTICROC , 4 EPIS , REVIDIET , ALLE SEL , GERSCOTTE , REGISEL , BONNE MINE , VITAGERME , REGICAO , REGICOLAT


SOCIETE "DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ" - SODES, (Société Anonyme) - route de Castelnaudary, 31250 REVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Produits pharmaceutiques, produits de régime.Conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures. Farines simples ou composées, vinaigres, sel, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolat, cacao, sucre, miel, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, articles d'épicerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.