Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE CORNILLE
SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1558250
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1999
MAITRE CORNILLE de SOCIETE \

Présentation de la marque MAITRE CORNILLE

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAITRE CORNILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 REVEL - France.

La marque MAITRE CORNILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE CORNILLE est expirée depuis le 3 novembre 1999.

SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES a également déposé les autres marques suivantes : TARTICROC , 4 EPIS , REVIDIET , ALLE SEL , GERSCOTTE , REGISEL , BONNE MINE , VITAGERME , REGICAO , REGICOLAT


SOCIETE "DIETETIQUE ET SANTE" - SODES, (Société Anonyme) - Route de Castelnaudary, 31250 REVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Biscuits diététiques. Biscuits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.