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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société "DIETETIQUE ET SANTE" -SODES route de Castelnaudary
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SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT
Société "DIETETIQUE ET SANTE" -SODES (Société Anonyme), route de Castelnaudary, 31250 REVEL

Numéro de dépôt :
1251122
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque SPORT

Déposée le 16 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société "DIETETIQUE ET SANTE" -SODES route de Castelnaudary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "DIETETIQUE ET SANTE" -SODES route de Castelnaudary - France.

La marque SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT est expirée depuis le 16 novembre 1993.

Société "DIETETIQUE ET SANTE" -SODES route de Castelnaudary a également déposé les autres marques suivantes : MILILAIT


Société "DIETETIQUE ET SANTE" -SODES (Société Anonyme), route de Castelnaudary, 31250 REVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Substances diététiques à usage médical