Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUALIS
Numéro de dépôt :
15135
Date de dépôt :
23/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque AQUALIS
Déposée le 23 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) Société DIESEL ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°23549 - Publication au BOPI 1981-50