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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIAMONTS
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L'INSTANT D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT D'OR
Société DIAMONTS, SARL au capital de 10 000 Euros

Numéro de dépôt :
3834673
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
L\'INSTANT D\'OR de Société DIAMONTS

Présentation de la marque L'INSTANT D'OR

Déposée le 25 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIAMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTANT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIAMONTS domicilié(e) 48, rue de Vouillé - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe SIMONET, pris en la personne de son représentant légal, Maître Philippe SIMONET domicilié(e) 8, rue Alexandre Cabanel - 75015 - PARIS - France.

La marque L'INSTANT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT D'OR est expirée depuis le 25 mai 2021.

Société DIAMONTS a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT D'OR


Société DIAMONTS, SARL au capital de 10 000 Euros - 48, rue de Vouillé - 75015 - PARIS - France


Cabinet Philippe SIMONET, pris en la personne de son représentant légal, Maître Philippe SIMONET - 8, rue Alexandre Cabanel - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 14 décembre 2011 - Retrait partiel n°564573 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs.