Déposée le 23 février 1987 par la société Société DIAMANT BOART SMG (DB - SMG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S M G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société DIAMANT BOART SMG (DB - SMG domicilié(e) 26 Route Nationale, B.P. 2, 41260 LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR (dossier no 2082404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 500 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2082404) - France.
La marque S M G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S M G est expirée depuis le 23 février 2007.
Société DIAMANT BOART SMG (DB - SMG a également déposé les autres marques suivantes : STAFLEX , KLEEVER
Société DIAMANT BOART SMG (DB - SMG) - 26 Route Nationale, B.P. 2, 41260 LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR (dossier no 2082404) - France - SIREN 068500206
Cabinet FABER - (dossier no 2082404) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1997 n°2082404 - Publication au BOPI 1997-01-16
Inscription le 19 septembre 2002 - Gage radié n°354344 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 29 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200812 - Publication au BOPI 1996-04-29
Inscription le 9 septembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°67243 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64017 - Publication au BOPI 1992-06-18
Colles, mastic, mordants, substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et Machines-outils, outils et instruments à main.Machines à polir, à meuler, à couper les matériaux. Pompes, aspirateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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