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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Devillié
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QUALITY METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITY METAL
Société Devillié, sarl

Numéro de dépôt :
3875364
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
QUALITY METAL de Société Devillié

Présentation de la marque QUALITY METAL

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Devillié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITY METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Devillié domicilié(e) 28 Quai de l'artois - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 762 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Devillié domicilié(e) 28 Quai de l'artois - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

La marque QUALITY METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITY METAL est expirée depuis le 21 novembre 2021.


Société Devillié, sarl - 28 Quai de l'artois - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France - SIREN 533762746


Société Devillié - 28 Quai de l'artois - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 18 juin 2012 - Rejet partiel n°577980 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.