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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Developpement Moderne
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Valmont Chemisier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Valmont Chemisier
Société Developpement Moderne S.A.

Numéro de dépôt :
99805006
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque Valmont Chemisier

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Developpement Moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Valmont Chemisier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Developpement Moderne domicilié(e) 79 Av. Victor Hugo, 93300 Aubervilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 680 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDM - France.

La marque Valmont Chemisier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valmont Chemisier est expirée depuis le 27 juillet 2009.

Société Developpement Moderne a également déposé les autres marques suivantes : LAURENT D'OBERNAIS , BRUCE NICHOLS , VILMONT , OLIVIER ST ARNAUD


Société Developpement Moderne S.A. - 79 Av. Victor Hugo, 93300 Aubervilliers - France - SIREN 352680094


SDM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vêtements Cuir Lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.