Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICA
SOCIETE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE SYSTEMES D'ALIMENTATION DICA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3008260
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2010

Présentation de la marque DICA

Déposée le 11 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE SYSTEMES D'ALIMENTATION DICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE SYSTEMES D'ALIMENTATION DICA domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 436 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICA est expirée depuis le 11 février 2010.

SOCIETE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE SYSTEMES D'ALIMENTATION DICA a également déposé les autres marques suivantes : M.A.C. System


SOCIETE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE SYSTEMES D'ALIMENTATION DICA (Société Anonyme) - Parc d'Activités du Moulin, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France - SIREN 414436782


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352650 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils et installations d'éclairage ; dispositifs d'alimentation et de protection pour l'éclairage ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lampes à décharge.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.