Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YOLES RONDES
Société des Yoles Rondes de la Martinique, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
92433246
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012

Présentation de la marque YOLES RONDES

Déposée le 9 septembre 1992 par l'association loi 1901 Société des Yoles Rondes de la Martinique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YOLES RONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Société des Yoles Rondes de la Martinique domicilié(e) Maison des Sports, Pointe de la Vierge,97200 FORT-DE-FRANCE (dossier no 2225598) - 97200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 510 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Yoles Rondes de la Martinique domicilié(e) Maison des Sports - Pointe de la Vierge,97200 Fort-de-France (dossier no 2225598) - 97200 - France.

La marque YOLES RONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YOLES RONDES est expirée depuis le 26 juillet 2012.


Société des Yoles Rondes de la Martinique, Association Loi 1901 - Maison des Sports, Pointe de la Vierge,97200 FORT-DE-FRANCE (dossier no 2225598) - 97200 - France - SIREN 379510035


Société des Yoles Rondes de la Martinique - Maison des Sports - Pointe de la Vierge,97200 Fort-de-France (dossier no 2225598) - 97200 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225598 - Publication au BOPI 2002-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637005 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

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