L'OUSTABREN
Présentation de la marque L'OUSTABREN
Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUSTABREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OUSTABREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTABREN est expirée depuis le 2 février 2000.
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29