CUVEE LE GENEROUS
Présentation de la marque CUVEE LE GENEROUS
Déposée le 1 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE LE GENEROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE LE GENEROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LE GENEROUS est expirée depuis le 1 décembre 1993.
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16