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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE
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CUVEE DU COMMANDEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU COMMANDEUR
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA)

Numéro de dépôt :
1231012
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1993

Présentation de la marque CUVEE DU COMMANDEUR

Déposée le 18 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU COMMANDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE domicilié(e) 164, bd de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CUVEE DU COMMANDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU COMMANDEUR est expirée depuis le 18 mars 1993.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : LE BEZUQUET , MONTORGUEIL , LES GRIVAUX , L OUSTABREN , ECHANSON DE SENECLAUZE , CAP DE CUVE , L'OUSTABREN , CAVE SENECLAUZE , VINEPRE , CHAUDERIVES


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA) - 164, bd de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Vins.