Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE
/
CUVE BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVE BELLE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA)

Numéro de dépôt :
1574417
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque CUVE BELLE

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE domicilié(e) 164 Bd de Plombières, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque CUVE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVE BELLE est expirée depuis le 2 février 2000.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : LE BEZUQUET , MONTORGUEIL , LES GRIVAUX , L OUSTABREN , ECHANSON DE SENECLAUZE , CAP DE CUVE , L'OUSTABREN , CAVE SENECLAUZE , VINEPRE , CHAUDERIVES


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA) - 164 Bd de Plombières, 13014 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.