Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE DES VINS SENECLAUZE
/
CUVE BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVE BELLE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE

Numéro de dépôt :
1132659
Date de dépôt :
18/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille

Présentation de la marque CUVE BELLE

Déposée le 18 avril 1980 par SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « CUVE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS SENECLAUZE domicilié(e) (S.A.) 164 boulevard de Plombières 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque CUVE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVE BELLE est expirée depuis le 18 avril 1990.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : LE BEZUQUET , MONTORGUEIL , LES GRIVAUX , L OUSTABREN , ECHANSON DE SENECLAUZE , CAP DE CUVE , L'OUSTABREN , CAVE SENECLAUZE , VINEPRE , CHAUDERIVES


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE - (S.A.) 164 boulevard de Plombières 13014 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.