Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1172189
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE

Déposée le 6 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE domicilié(e) 164 Boulevard de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE est expirée depuis le 6 mars 1991.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : LE BEZUQUET , MONTORGUEIL , LES GRIVAUX , L OUSTABREN , ECHANSON DE SENECLAUZE , CAP DE CUVE , L'OUSTABREN , CAVE SENECLAUZE , VINEPRE , CHAUDERIVES


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (S.A.) - 164 Boulevard de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Vins, spiritueux, liqueurs.