CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE
Présentation de la marque CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE
Déposée le 6 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAVES DE FRANCE-SENECLAUZE est expirée depuis le 6 mars 1991.
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44