Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE SENECLAUZE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA)

Numéro de dépôt :
1336498
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/1995
CAVE SENECLAUZE de SOCIETE DES VINS SENECLAUZE

Présentation de la marque CAVE SENECLAUZE

Déposée le 24 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE SENECLAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE domicilié(e) 164, bd de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CAVE SENECLAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE SENECLAUZE est expirée depuis le 24 décembre 1995.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : LE BEZUQUET , MONTORGUEIL , LES GRIVAUX , L OUSTABREN , ECHANSON DE SENECLAUZE , CAP DE CUVE , L'OUSTABREN , VINEPRE , CHAUDERIVES , S FRU DE SOULEU


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA) - 164, bd de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Vins.