Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP DE CUVE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA)

Numéro de dépôt :
1253053
Date de dépôt :
01/12/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1993

Présentation de la marque CAP DE CUVE

Déposée le 1 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP DE CUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE domicilié(e) 164, bd de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CAP DE CUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DE CUVE est expirée depuis le 1 décembre 1993.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE a également déposé les autres marques suivantes : LE BEZUQUET , MONTORGUEIL , LES GRIVAUX , L OUSTABREN , ECHANSON DE SENECLAUZE , L'OUSTABREN , CAVE SENECLAUZE , VINEPRE , CHAUDERIVES , S FRU DE SOULEU


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE (SA) - 164, bd de Plombières, 13014 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Vins.