Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULOISON
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE - S.D.V.S. (SA)

Numéro de dépôt :
1575109
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque CULOISON

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE - S.D.V.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULOISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE - S.D.V.S domicilié(e) 164 Bd de Plombières, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque CULOISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULOISON est expirée depuis le 7 février 2000.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE - S.D.V.S a également déposé les autres marques suivantes : VINEPRE


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE - S.D.V.S. (SA) - 164 Bd de Plombières, 13014 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Bières, ales et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.