Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION SENECLAUZE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE-BRANDO (SA)

Numéro de dépôt :
93459350
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque TRADITION SENECLAUZE

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE-BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADITION SENECLAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE-BRANDO domicilié(e) Z.I. SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TRADITION SENECLAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION SENECLAUZE est expirée depuis le 8 mars 2003.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE-BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE-BRANDO (SA) - Z.I. SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 060802980


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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