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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO
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MONSABRET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONSABRET
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO S.A.

Numéro de dépôt :
1587894
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque MONSABRET

Déposée le 18 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSABRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO domicilié(e) Z.I. DE SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE (dossier no 2170505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.V.S.B domicilié(e) (dossier no 2170505) - France.

La marque MONSABRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSABRET est expirée depuis le 18 avril 2010.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL , LA COLLINETTE


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO S.A. - Z.I. DE SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE (dossier no 2170505) - France - SIREN 060802980


S.V.S.B - (dossier no 2170505) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170505 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.