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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO
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LES TOURNETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOURNETTES
SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO SA

Numéro de dépôt :
1659100
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque LES TOURNETTES

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TOURNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO domicilié(e) ZI Saint-Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2196240) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SVSB domicilié(e) (dossier no 2196240) - France.

La marque LES TOURNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOURNETTES est expirée depuis le 19 avril 2011.

SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL , LA COLLINETTE


SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO SA - ZI Saint-Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2196240) - France - SIREN 060802980


SVSB - (dossier no 2196240) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196240 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.