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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO
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LE GRAND COMPTOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAND COMPTOIR
SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO, SA

Numéro de dépôt :
92436424
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2012

Présentation de la marque LE GRAND COMPTOIR

Déposée le 25 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND COMPTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO domicilié(e) ZI Saint Mitre,13400 AUBAGNE (dossier no 2228257) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SVSB domicilié(e) BP 515,13681 AUBAGNE CX (dossier no 2228257) - 13681 - France.

La marque LE GRAND COMPTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND COMPTOIR est expirée depuis le 25 septembre 2012.

SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL


SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO, SA - ZI Saint Mitre,13400 AUBAGNE (dossier no 2228257) - 13400 - France - SIREN 060802980


SVSB - BP 515,13681 AUBAGNE CX (dossier no 2228257) - 13681 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228257 - Publication au BOPI 2002-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.