Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLINETTE
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO (SA)

Numéro de dépôt :
1659098
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque LA COLLINETTE

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COLLINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO domicilié(e) Z.I. de Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LA COLLINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLINETTE est expirée depuis le 19 avril 2001.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO (SA) - Z.I. de Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vins, spiritueux, liqueurs