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Marques déposées par Société Des Vins Sénéclauze Brando
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L'OUSTABREN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTABREN
Société Des Vins Sénéclauze Brando

Numéro de dépôt :
3013978
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2010

Présentation de la marque L'OUSTABREN

Déposée le 8 mars 2000 par Société Des Vins Sénéclauze Brando auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUSTABREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est Société Des Vins Sénéclauze Brando, domicilié(e) ZI Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVSB - France.

La marque L'OUSTABREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTABREN est expirée depuis le 8 mars 2010.

Société Des Vins Sénéclauze Brando a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL


Société Des Vins Sénéclauze Brando - ZI Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France


SVSB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins, spiritueux, liqueurs.