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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO
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L'ESCAILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCAILLON
SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO SA

Numéro de dépôt :
3085246
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque L'ESCAILLON

Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESCAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO domicilié(e) ZI Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUSB - France.

La marque L'ESCAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCAILLON est expirée depuis le 26 février 2011.

SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL


SOCIETE DES VINS SENECLAUZE BRANDO SA - ZI Saint Mitre, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 060802980


SUSB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Vins, spiritueux, liqueurs.